Roland Dessy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Roland Dessy
Objet:
membre de la représentation des rapatriés au sein de la Commission nationale de désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
la représentation des rapatriés au sein de la Commission nationale de désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
instituée par
l'article 3 du décret n° 99-469 du
4 juin 1999
modifié
« Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
JORFTEXT000000227169(source JORF)
nomination
14 Août 200214/08/2002
De: Roland Dessy
Objet:
membres de la commission consultative des rapatriés
représentants des rapatriés et de leurs familles
Groupe:
Commission consultative des rapatriés
JORFTEXT000000227479(source JORF)
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Roland Dessy
Objet:
membres de la commission consultative des rapatriés
représentants des rapatriés et de leurs familles
Groupe:
Commission consultative des rapatriés
JORFTEXT000000220369(source JORF)
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Dessy (Roland)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000768098(source JORF)
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Dessy (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du 4 juin 1999 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
instituée par l'article 3 du décret no 99-469 du
4 juin 1999
au titre de la représentation des rapatriés
Groupe:
Commission instituée par l'article 3 du décret no 99-469 relatif au désendettement des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée
JORFTEXT000000577409(source JORF)
nomination
19 Septembre 199919/09/1999
De: Dessy (Roland)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France, les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000382862(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Dessy (Roland)
président national d'une association de rapatriés ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Dessy (Roland)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000729093(source JORF)
désignation
15 Avril 199415/04/1994
De: Dessy (Roland)
Objet:
pour siéger
assesseurs
au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000716205(source JORF)
désignation
06 Juin 199006/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.